Comptes rendus du Conseil Communautaire

Prochain Conseil Communautaire

Mardi 3 mars 2026

à 18h30

à la salle des fêtes de Lury-sur-Arnon

Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mardi 3 mars 2026 à 18h30

Salle des Fêtes de Lury-sur-Arnon

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Ordre du jour

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1. Validation de la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour le SYCTOM de Gien-Châteauneuf
2. Validation de l'ADS - Convention tripartite
3. Avenant au contrat de territoire
4. Validation de la convention ADIL
5. Validation des montants de la prévoyance et de la mutuelle
6. Fixation du prix des coffrets et sacs "Villa Quincy"
7. Mise en place de clauses anti-spéculatives et d'obligation de construire dans les cessions de terrains à vocation économique